Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMAUGLAS
GLAVERBEL FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1710498
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021

Présentation de la marque EMAUGLAS

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) GLAVERBEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMAUGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GLAVERBEL FRANCE domicilié(e) 6, Place des Degrés, La Défense 7 - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 043 858 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque EMAUGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMAUGLAS est expirée depuis le 6 décembre 2021.

GLAVERBEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EMAUGLAS , SOLARPLUS , BOUSSOIS


GLAVERBEL FRANCE S.A., Société Anonyme - 6, Place des Degrés, La Défense 7 - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 722043858


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2001 n°2210976 - Publication au BOPI 2001-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2011 n°2482128 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-13

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568418 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°568417 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Produits verriers émaillés, trempés ou non glaces, verre épais, verre brut, verre imprimé, moulages

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.